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Marques déposées par la société A. S. DIFFUSION
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SPARA SOUPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARA SOUPLE
A. S. DIFFUSION

Numéro de dépôt :
94512108
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque SPARA SOUPLE

Déposée le 22 mars 1994 par la société A. S. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARA SOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société A. S. DIFFUSION domicilié(e) 71, rue Couperin, 77390 CHAUMES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 804 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

La marque SPARA SOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARA SOUPLE est expirée depuis le 22 mars 2004.

A. S. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : COLLOGAZE , PRESTO LATEX , PRESTO F 4 , PORODERM , PLASTI F 4 , PRESTO SPARA , PORO SPARA


A. S. DIFFUSION - 71, rue Couperin, 77390 CHAUMES EN BRIE - France - SIREN 709804892


Cabinet CHAMBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.